Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DECALTEUR
Numéro de dépôt :
1409864
Date de dépôt :
03/04/1987
Lieu de dépôt :
SETE
Date d'expiration :
03/04/1997
Présentation de la marque DECALTEUR
Déposée le 3 avril 1987 par monsieur CINIER Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SETE), la marque française « DECALTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DECALTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409864.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECALTEUR est expirée depuis le 3 avril 1997.
CINIER Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44